Notice légale du site Android-Software.fr

Propriété
Le blog Android-Software.fr, fondé par Laurent Richard, est aujourd’hui la propriété de la société Oracom.

 

ORACOM
168bis-170 rue Raymond Losserand – 75014 Paris – France
Tel : +33 (0)1 44 78 93 00
Télécopie : +33 (0)1 44 78 97 70
Société Anonyme au capital de 129.532 €
RCS Paris B 397 522 657 – Code APE : 5814Z
Représentant légal : Jean-Philippe Pécoul, Président et directeur des publicationsExpert-comptable : www.amarris.fr (www.expert-comptable-tpe.fr)

 

Contenu du Blog
“Contenu du blog” signifie la structure générale, les textes (hors commentaires des utilisateurs) ainsi que les images (hors images n’étant pas signées par le logo du blog) sous quelque forme que ce soit.

Toute représentation totale ou partielle de ce blog et de son contenu (hors commentaires des utilisateurs et hors images n’étant pas signées par le logo du blog), par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de son propriétaire, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
Les commentaires sont l’entière propriété de leurs auteurs et sous l’entière responsabilité de leurs auteurs. Les images non signées par le logo du blog sont l’entière propriété de leurs auteurs et sous l’entière responsabilité de leurs auteurs.

Un droit d’usage accordé à un utilisateur est personnel et privé. Cela signifie que toute reproduction du contenu de ce blog sur un support quel qu’il soit, pour un usage personnel, collectif ou professionnel est interdite sans autorisation expresse préalable du propriétaire du blog Android-Software.fr
La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française.

Les demandes de reproduction (textes, graphiques, illustrations) sur un support quel qu’il soit (papier et/ou électronique) se font via le formulaire de contact : cliquez sur ce lien

L’administrateur de ce blog, le propriétaire de ce blog, les éditeurs de ce blog, ne sont en aucun cas responsables des textes, logos et autres contenus des applications présentées sur ce blog. Ce blog ne fait que reprendre partiellement le contenu du Market officiel proposé par Google Inc.

L’administrateur de ce blog, le propriétaire de ce blog, les éditeurs de ce blog, dégagent toute responsabilité en cas de litige concernant une marque, un logo, un texte ou autre contenu protégé qui pourraient être repris par les développeurs des applications présentées sur ce blog.

 

Loi informatique, fichiers et libertés
Le blog Android-Software a fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro d’enregistrement : Dispense n° 6

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en utilisant le formulaire de contact disponible sur ce site : cliquez sur ce lien

Ce site est hébergé sur un serveur dédié OVH.

Haut de page